La présentation et le contenu du site www.olms.ofppt.ma constituent des œuvres protégées par la législation
relative aux droits d’auteur.
Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images, les ressources formatives…, sont la propriété de l’OFPPT au titre du droit d'auteur.
En vertu de cette propriété, L’OFPPT peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l'accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.
Dès lors, toute reproduction, représentation ou commercialisation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de L’OFPPT en application des articles loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur.
Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images, les ressources formatives…, sont la propriété de l’OFPPT au titre du droit d'auteur.
En vertu de cette propriété, L’OFPPT peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l'accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.
Dès lors, toute reproduction, représentation ou commercialisation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de L’OFPPT en application des articles loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur.